Déposée le 4 janvier 2013 par mademoiselle CHEREF Sabrina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Sans Elle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est mademoiselle CHEREF Sabrina domicilié(e) Bâtiment Le Capricorne, 50 rue d'Erevan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle CHEREF Sabrina domicilié(e) Bâtiment Le Capricorne, 50 rue d'Erevan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque Sans Elle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Elle est expirée depuis le 4 janvier 2023.
CHEREF Sabrina a également déposé les autres marques suivantes : SAY YAY!
Mle CHEREF Sabrina - Bâtiment Le Capricorne, 50 rue d'Erevan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Mle CHEREF Sabrina - Bâtiment Le Capricorne, 50 rue d'Erevan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610590 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610592 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610591 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.
Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
Travaux de bureau bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
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