Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sans Elle
Mle CHEREF Sabrina

Numéro de dépôt :
3972519
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2023
Sans Elle de CHEREF Sabrina

Présentation de la marque Sans Elle

Déposée le 4 janvier 2013 par mademoiselle CHEREF Sabrina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sans Elle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est mademoiselle CHEREF Sabrina domicilié(e) Bâtiment Le Capricorne, 50 rue d'Erevan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle CHEREF Sabrina domicilié(e) Bâtiment Le Capricorne, 50 rue d'Erevan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque Sans Elle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Elle est expirée depuis le 4 janvier 2023.

CHEREF Sabrina a également déposé les autres marques suivantes : SAY YAY!


Mle CHEREF Sabrina - Bâtiment Le Capricorne, 50 rue d'Erevan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Mle CHEREF Sabrina - Bâtiment Le Capricorne, 50 rue d'Erevan - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610590 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610592 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610591 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage.

Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Travaux de bureau bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.